Propriété intellectuelle
L'ensemble du site internet www.borduredsign.fr, tant dans sa forme, sa conception, son fonctionnement est une création de Patrick PETIT, et bénéficie à ce titre des dispositions des articles L.111-1 et L.123-1 du code de la propriété intellectuelle.
Extension de la propriété intellectuelle
A l'exception des éléments dont un droit d'usage à été concédé à Patrick PETIT et ou Bordure Design, l'ensemble des éléments contenus sur le site www.borduredesign.fr constitue une propriété exclusive de Patrick PETIT.
Aucun élément contenu dans ce site, qu'il soit photographique, vidéo, texte ou de toute autre nature, ne saurait être utilisé ou reproduit, même partiellement, pour quel que motif que ce soit, sans le consentement express de Patrick PETIT.
Rappel sur les sanctions aux contrevenants
Outre des sanctions civiles , la violation des droits d’auteurs est constitutive du délit de copie ou de contrefaçon punie d’une peine de 15244,9 euros (1 000 000 F) d’amende et de 2 ans d’emprisonnement (Code de la Propriété Intellectuelle, articles L. 335-1 et suivant). Des peines complémentaires (fermeture d’établissement, confiscation, affichage de la décision judiciaire) peuvent en outre être prononcées.
La loi incrimine au titre du délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d'une œuvre de l'esprit en violation des droits de l'auteur, tels qu'ils sont définis et réglementés par la loi (Code de la Propriété Intellectuelle, art L.335-3)
Directeur de la publication :
Patrick PETIT - Bordure Design -
3 allée de l'Ancien Vignoble - 76113 HAUTOT SUR SEINE
Téléphone : 0 235-600-700 Email : borduredesign@gmail.com
Web : www.borduredesign.fr
SIRET : 349 368 266 APE 4334Z - N° TVA Intracommunautaire : FR22349368266
Hébergement du site Web :
OVH 140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011 – Code APE 721Z
Déclaration :
Le site www.borduredesign.fr n'est pas soumis à déclaration auprès de la CNIL, mais reste assujetti aux dispositions de la Dispense n°7 (Délibération n°2006-138 du 9 mai 2006 J.O n° 128 du 3 juin 2006).
La protection des données personnelles sur le site :
· Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu.
· Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers.
· Les informations ne sont collectées qu'à des fins de gestion de votre demande et de statistiques internes à Bordure Design
Informations nominatives :
En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, chaque internaute dispose des droits d'opposition (article 38 de la loi), d'accès (articles 39, 41 et 42 de la loi) et de rectification (article 40 de la loi) des données le concernant. Ainsi, il peut exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.
Chaque internaute peut exercer ces droits :
- soit en écrivant à BORDURE DESIGN - Patrick PETIT 3 allée de l'Ancien Vignoble - 76113 HAUTOT SUR SEINE
- soit en nous contactant à l'adresse électronique suivante : borduredesign@gmail.com
Conception et réalisation Web : Patrick PETIT
TOUS LES DÉTAILS
CHOISIR SA BORDURE
VOIR LES RÉALISATIONS
Réseau
Bordure Design réalise des bordures en béton moulé pour les jardins, des bordures pour les allées d'accès, des bordures qui retiennent les graviers, des bordures lumineuses avec tubes LED, des bordures renforcées avec des câbles d'acier, des bordures en béton coloré tienté dans la masse, des bordures spéciales tondeuses, des bordures demi rondes, des bordures de forme carrée, des bordures hautes, des bordures pour créer des chemins. Les bordures en béton peuvent être d'aspect lisse, ou reproduisant des effets de grain, ou de pierre naturelle ou de vieille brique. Les bordures en béton moulé sur place remplacent avantageusement les bordures en bois, les rondins, les bordurettes en bois ou en plastique, les bordures en pierre reconstituée, les pavés de rue, les briques les moellons. Bordure Design réalise les bordures en béton pour les jardins, les bordures pour les allées, à Rouen, Sotteville les Rouen, Elbeuf, Bihorel, Bonsecours, Le Mesnil Esnard, Franqueville Saint Pierre, Duclair, la vallée de la Seine, Lillebonne, Bolbec, Harfleur, Bois Guillaume, Mont Saint Aignan, Isneauville, Quincampoix, Houppeville, Montville, Le Havre, St Romain de Colbosc, Gonfreville l'Orcher, Yvetot, Dieppe, Tôtes, Auffay, Barentin, Neufchâtel en Bray, Fécamp, Étretat, de manière générale dans toute la Seine Maritime, également à Caen, St Pierre sur Dives, Deauville, Trouville, Honfleur, Dozulé, Pont l'Évêque, Pont Audemer, et plus généralement dans tout le Calvados, dans le département de l'Eure, à Evreux, Bernay, Brionne, Pont de l'Arche, Saint Pierre des Fleurs, Louviers, Le Vaudreuil, Les Andelys, la vallée de l'Eure et de l'Iton, globalement dans toute la Normandie, l'Oise et l'Ile de France avec les Yvelines, l'Essonne. Machine à mouler le béton, machine à fabriquer les bordures en béton, machine à découper le gazon, machine à tranchées, machine à creuser les sols